Daniel Paccoud


De: Paccoud (Daniel, Georges)
maire de Pommiers (Rhône) ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036062571(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Daniel Paccoud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
c) Au titre de représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
JORFTEXT000000459483(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Daniel Paccoud
délégué général de l'Association française du gaz (AFG)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des entreprises
électriques et gazières
Sur proposition d'organisations professionnelles représentatives des industries électriques et gazières
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000626765(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Daniel Paccoud
Objet:
sur proposition de l'Association française du gaz (AFG)
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
membre suppléant
Remplace:M. Marc Hiégel
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
suppleant
JORFTEXT000000242025(source JORF)
nomination
30 Septembre 200330/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.